Conditions/G��n��rales ventes

Article 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais de la Société SCUDERIA 116.

Article 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les articles d'occasion ne sont disponibles qu'en un seul et unique exemplaire (sauf mention contraire). Nous ne pouvons en conséquence vous en garantir la livraison si le nombre de commandes est supérieur au nombre d'articles en stock.
Les articles neufs sont proposés dans la limite de leur disponibilité auprès des fournisseurs de SCUDERIA 116. L'indisponibilité d'un ou plusieurs articles ne peut engager la responsabilité de SCUDERIA 116.
Si un ou plusieurs articles neufs venaient à être indisponibles après la commande, SCUDERIA 116 en avertira personnellement et dans les meilleurs délais le client par e-mail. Les articles concernés seraient alors remboursés sans que le client puisse prétendre à un quelconque dédommagement supplémentaire.

Article 3 : COMMANDES
Tout objet remporté sur Ebay . Ou commandé sur le site www.scuderia116.fr tient lieu de commande de la part du client envers SCUDERIA 116.
Vous devez vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison.
Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge. Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de laisser votre adresse e-mail lors de vos commandes.
Il est formellement convenu entre les parties que les mineurs passant commande, agissent en qualité de mandataires de leurs parents.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.

Article 4 : PRIX
Les prix sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition, sauf mention contraire dans la description.
Les articles sont vendues dans le respect de la réglementation applicable en France.
Toutes les commandes sont obligatoirement augmentées des frais de traitement et d’expédition, sauf mention contraire dans la description de l'article.  
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, tous les frais et taxes relatifs aux échanges douaniers restent à la charge du client. SCUDERIA 116 ne pourra en aucun cas être tenue comme responsable des frais et/ou taxes relatifs aux échanges douaniers dans le cadre d'une vente.

Article 5 : PAIEMENT
Nos articles sont payables au comptant à la commande.
Le client dispose de plusieurs moyens de paiement:
-Paypal.
- Par chèque (libellé en Euro à l'ordre de SCUDERIA 116 et compensable dans une banque française) . Adressez votre chèque avec une copie du bon de commande a l'adresse:

SCUDERIA 116
30, rue de la Gare
79250 NUEIL LES AUBIERS
FRANCE

L'encaissement du chèque est réalisé à la commande.
- Par virement bancaire depuis la France: coordonnées bancaires: 10278 36313 00010687401 08
- Par virement bancaire depuis l'étranger BIC: CMCIFR2A IBAN: FR76 1027 8363 1300 0106 8740 108

Article 6 : LIVRAISON
Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.
Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de de rupture de stock chez les fournisseurs de SCUDERIA 116, la responsabilité de SCUDERIA 116 ne pourra être engagée.
En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date du paiement, nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par courriel. Nous contacterons alors la Poste afin qu’une enquête soit ouverte. Il est rappelé qu’aucun remboursement ou renvoi du produit ne pourra être effectué avant la clôture de l’enquête.
Si vous confiez la réception du produit à un tiers celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l’état apparent des produits à la livraison.
Dans le cadre d'une livraison effectuée par la Poste,si le colis arrive ouvert et/ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune " La Poste ") vous pouvez soit l’accepter soit le refuser.
Si vous ou votre mandataire décident d’accepter la marchandise, vous devez être attentif à :
- inscrire des "réserves manuscrites" en faisant signer le facteur à côté et
- à remplir parallèlement un "relevé d'anomalie " comme le stipule la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d'indemnisation, le cas échéant.
Si vous ou votre mandataire préfèrent refuser la marchandise, en plus des "réserves manuscrites" à émettre, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d'un "constat de spoliation" (constat 170). De manière préventive, nous vous conseillons de garder un double de ce formulaire.

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